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Marques déposées par monsieur ROY Gérard
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BRANDY FRANCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANDY FRANCAL
Monsieur ROY Gérard

Numéro de dépôt :
1025082
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque BRANDY FRANCAL

Déposée le 29 juillet 1977 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « BRANDY FRANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROY Gérard domicilié(e) 34 Rue de Segonzac 16100 COGNAC - France.

La marque BRANDY FRANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRANDY FRANCAL est expirée depuis le 29 juillet 1987.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DUBARON , CLUB DE PARIS , BRANDY BELHOME , CHATEAU LA TOUR BIROL , BELINEAU , DUC DE PRESSAC , NUITS DE PARIS , GERO , CHATEAU TOUR BIROL , CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL


Monsieur ROY Gérard - 34 Rue de Segonzac 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Brandies.